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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CITEQUIP
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CITEQUIP Aménagement Urbain
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITEQUIP Aménagement Urbain
CITEQUIP - SARL

Numéro de dépôt :
3180188
Date de dépôt :
21/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
21/08/2012
CITEQUIP Aménagement Urbain de CITEQUIP

Présentation de la marque CITEQUIP Aménagement Urbain

Déposée le 21 août 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CITEQUIP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « CITEQUIP Aménagement Urbain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-39 du 27 septembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CITEQUIP domicilié(e) 8, avenue de la Cible , Les Terrasses St Jérôme , Bat. 7,13100 Aix-en-Provence - 13100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Laurent CASAVECCHI CITEQUIP domicilié(e) 8, avenue de la Cible , Les terrasses St Jérôme,13100 Aix-en-Provence - 13100 - France.

La marque CITEQUIP Aménagement Urbain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180188.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITEQUIP Aménagement Urbain est expirée depuis le 21 août 2012.

CITEQUIP a également déposé les autres marques suivantes : iP Citétech Optimisation Urbaine , C citéTECH PROMOTEUR DE VILLES INTELLIGENTES , Citétech


CITEQUIP - SARL - 8, avenue de la Cible , Les Terrasses St Jérôme , Bat. 7,13100 Aix-en-Provence - 13100 - France


Monsieur Laurent CASAVECCHI CITEQUIP - 8, avenue de la Cible , Les terrasses St Jérôme,13100 Aix-en-Provence - 13100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-04

Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39

Produits en acier ou en fonte destinés à l'aménagement urbain, à savoir des bornes de voirie, des barrières, des grilles d'arbres. Armoires de distributions d'électricité Appareils et installations d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.